Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C
/
TEAMINCIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAMINCIL
I.C.C. sarl

Numéro de dépôt :
94533111
Date de dépôt :
11/08/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2004

Présentation de la marque TEAMINCIL

Déposée le 11 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEAMINCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.C.C domicilié(e) Avenue Pierre et Marie Curie - ZI Secteur C, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 670 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur ROMBI I.C.C. sarl - France.

La marque TEAMINCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAMINCIL est expirée depuis le 11 août 2004.

I.C.C a également déposé les autres marques suivantes : AZOBACTER , NATURCAPS , ANTYALG , COLLIER ANTIPARASITAIRE XL (X LARGE) POUR GRAND CHIEN , ZOOTECHNIC'S , STARLINE , FURATAL , POUR-ON , ALGONIL , PSITTA TONIC


I.C.C. sarl - Avenue Pierre et Marie Curie - ZI Secteur C, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 347670234


Docteur ROMBI I.C.C. sarl - France


Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320526 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

- Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiénique, substances diététiques à usage médical - Fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.